Dossiers de subvention.

343 W 89. Bourse à l’innovation pour la création d’une ferme d’élevage d’oiseaux d’ornement et d’un parc animalier pour Lecouffe David, Arras. Délibération n° 1993.1505. (1993-1998).

343 W 523. Programme 09-11 : activités agricoles et environnement. Dossiers soldés en 1999. Audit préalable à la réalisation du parc bio pour l’association GABNOR (Groupement des agriculteurs biologiques du Nord-Pas de Calais), Phalempin. Délibération n° 1999.0725. (1998-1999).

343 W 806. Construction d’un immeuble industriel de 320 m2 destiné à la SARL PJEV (Parcs – jardins – espaces verts) à Calonne-Ricouart, par la commune de Calonne-Ricouart. Délibération n° 1997. 2089. (1995-1998).

481 W 44. Fonds d’aide à l’investissement des entreprises artisanales (FAIEA). BDE, Wormhout, création et entretien de parcs et jardins : convention de 2000, courriers, factures, documents fournis par l’entreprise. (1998-2000).

742 W 39 BRI. Subvention allouée au Jardin voyageur, pour l’accueil et l’initiation Pédagogique autour du jardinage. (arrêté, mandat de paiement, proposition de mandatement, factures, courrier, dossier de demande). (2005).

1303 W 132 AMI. Subvention accordée à Yves Gosse de Gorre, Séricourt, pour l’aide à la multifonctionnalité et à l’innovation par les investissements immatériels, installation pépiniériste avec vente directe et accueil de jardins au public, délibération n° 2008.1149/02. (2007-2008).

1303 W 137 BRI. Subvention accordée à Robert Legrand, Fillièvres, pour la bourse régionale à l’innovation (accueil au Moulin de Fillièvres avec création d’un jardin aquatique et développement de l’hébergement touristique), délibération n° : 2004.1710/07. (2004-2007).